St-Eugène-de-Grantham , Centre-du-Québec
469 000,00$	1850, 11e rang, St-Eugène-de-Grantham J0C1J0
	No Listing: 1698	No SIA/MLS: 15650815

Distances approximatives (temps)
Montréal: 1 h 00 min       Québec: 1 h 45 min       Trois-Rivières: 1 h 00 min       Sherbrooke: 1 h 00 min       Drummondville: 0 h 20 min

Description de la propriété à vendre:

Pièces de la maison

Détails sur la maison

Liste des pièces de la maison

Niveau	Pièce	Dimension	Revêtement de sol	Remarques
rez-de-chaussée (1er étage)	Autre	19 x 26 pi	céramique	verrière 4 saisons
rez-de-chaussée (1er étage)	Cuisine	14 x 18 pi	Bois et céramique
rez-de-chaussée (1er étage)	Salle de bain	5.4 x 8 pi	céramique
rez-de-chaussée (1er étage)	Chambre	11.4 x 9.9 pi	Bois
rez-de-chaussée (1er étage)	Chambre des maîtres	10.3 x 23.6 pi	Bois	avec salle de bain attenante
rez-de-chaussée (1er étage)	Chambre	11 x 11.4 pi	Bois	avec salle de lavage
rez-de-chaussée (1er étage)	Salon	11.6 x 19.6 pi	Bois
sous-sol	Salle familiale	14 x 22 pi	tapis
sous-sol	Autre	10 x 9.4 pi		dépense
2e étage	Chambre	10 x 16 pi	flottant	LOFT au dessus de l'écurie
2e étage	Cuisine	21 x 21 pi		et salon LOFT au dessus de l'écurie
2e étage	Salle de bain	5 x 18 pi		LOFT au dessus de l'écurie

Inclus
Exclus

Particularités et remarques

Déclaration du vendeur (Fiducie La Sangria représenté par : Susan Bergivengo et Pierre Bilodeau)
1. Déclaration du vendeur DV79200, 2. Annexe A1 à signer lors d’une promesse d’achat (voir doc à télécharger) 3. Aucun document de conformité, aucune facture ou autre concernant le puits, vendu tel quel. Si l’acheteur le désire, celui-ci peut faire faire un test de d'eau (quantité et qualité en remplissant le formulaire EAU avec le courtier). 4. Superficie et mesures de la terre vendue selon le cadastre municipal, terre non arpentée, sans garantie de contenance, le vendeur ne fournira pas de document d'arpentage, ni aucun certificat de localisation pour cette vente. Il y a cependant un certificat de piquetage (voir courtier inscripteur). 5. Pour le montant des taxes municipales, s'il y a un crédit de taxes du MAPAQ, la réduction est incluse dans le montant de taxes affiché par le courtier. 6. L'acheteur est entièrement responsable de s'assurer de la faisabilité de son ou ses projets qu’il entend faire avec la propriété ci-haut mentionnée. Celui-ci est l’unique responsable d’obtenir la confirmation que la destination qu'il entend donner à l'immeuble est conforme aux dispositions pertinentes en matière de zonage soit avec la municipalité et/ou les instances légales et/ou autorités compétentes. Le vendeur ainsi que le courtier se dégagent de toutes responsabilités. Si l’acheteur désire un délai afin de faire ses vérifications, il doit en aviser immédiatement le courtier afin d’ajouter immédiatement la clause dans la promesse d’achat. 7. Le loft au 2ieme étage de l’écurie : Aucune demande n’a été faite et nous n’avons aucune autorisation de construction après de la municipalité ni auprès de la CPTAQ. Vendu tel quel aux risques et périls de l’acheteur. L’acheteur reconnaît que le lot vendu est situé dans une zone agricole, que ce lot est assujetti à certaines dispositions de la loi sur la protection du territoire et des activités agricoles et qu’il ne pourra utiliser ce lot à une fin autre que l’agriculture à moins qu’il n’obtienne l’autorisation de la Commission de protection du territoire et des activités agricoles ou qu’il puisse se prévaloir de droits prévus dans la loi. 8. La répartition du prix de vente sera fournie par le vendeur et/ou son comptable au notaire instrumentant la vente. 9. Installations septiques : L’immeuble présentement vendu n’est pas desservi par un service d’aqueduc ni par un service d’égout sanitaire de la municipalité concernée. La municipalité ne remet plus de lettre de conformité des installations septiques et ce, pour tous. Le vendeur ne possède aucun document relatif à ses installations septiques et, suite aux vérifications avec la municipalité où nous n’avons pu avoir aucun document, il est difficile au courtier inscripteur de démontrer la nature des installations septiques. De ce fait, nous sommes dans l’obligation d’écrire « système inconnu » de ladite fosse septique. L’acheteur les accepte dans leur état actuel à son entière satisfaction et à ses risques et périls, et renonce à tous recours contre le vendeur à cet effet. 10. La municipalité charge des taxes au vendeur sur le lot 5466160 de 13.88$ pour une valeur de terrain de 700$ et une superficie de 3527.5m. Afin que ledit lot appartienne officiellement au vendeur, il faudrait un jugement de la cour même si cela fait plus de 10 ans qu’il paye le dit compte de taxes. De ce fait, le vendeur vend la propriété « sans inclure » ce lot dans l’acte de vente et si le nouvel acheteur désire l’avoir officiellement à son nom, celui-ci devra obtenir le jugement de la cour à cet effet et ce, à ses frais. L’acheteur déclare comprendre et s’en déclarer satisfait.

Documents À tÉlÉcharger
certificat de localisation pour le lot 5465179 5000 m2
declaration du vendeur
hydro Québec
taxes municipales et scolaires
annexe A1 à signer lors d'une PA
CPTAQ photo aerienne

Liste des bâtiments

Identification	Dimension	Description
maison	26 x 44 pi
Garage	16 x 20 pi
écurie/ loft	22 x 40 pi

Répartition des superficies

Carte de l'emplacement